Au-delà de toute la préparation théorique et pratique nécessaire à tout médecin avant de commencer à exercer, il existe également des questions qui méritent une attention particulière dans l'exercice de la profession. L'une de ces questions est l'éthique médicale.
Au cours de leurs études de premier et de deuxième cycles, les médecins sont initiés à l'éthique à plusieurs reprises, mais ce n'est que dans la pratique réelle qu'ils comprennent la véritable application de l'éthique et ses nuances.
Lorsqu'on parle de confidentialité professionnelle, il semble évident qu'un médecin ne peut divulguer d'informations concernant ses patients à des tiers. Mais qu'en est-il du traitement d'un mineur ? Quand et pourquoi la confidentialité peut-elle être levée ?
Dans cet article, vous comprendrez ce qu'est la confidentialité médicale, son importance, ses exceptions, et quelles lois et réglementations requièrent votre attention.
Qu'est-ce que le secret professionnel ?
Le secret professionnel en médecine est une obligation éthique et légale, inscrite dans le Code de déontologie médicale établi par le Conseil fédéral de médecine (CFM), qui garantit la confidentialité des informations de santé des patients. Cela inclut : les données personnelles, les antécédents médicaux, les diagnostics et les traitements.
Il s'agit d'une mesure qui empêche le médecin de divulguer des informations à des tiers sans l'autorisation expresse du patient, sauf dans certains cas, notamment lorsque le patient est mineur, même si les tiers en question sont le conjoint ou des membres de la famille.
Quelle importance revêt la confidentialité professionnelle ?
On peut affirmer que le secret professionnel est l'un des piliers de la relation médecin-patient, laquelle repose avant tout sur la confiance. Sans ce principe, l'ensemble du processus médical, du diagnostic au traitement, pourrait être compromis.
En effet, si le patient omet des informations sur son état, le diagnostic peut être inexact ou complètement déformer le problème réel.
Que dit la loi sur le secret professionnel ?
L’article 73 du Code de déontologie médicale stipule qu’il est interdit aux médecins de :
« Divulguer les informations obtenues dans l’exercice de sa profession, sauf en cas de juste motif, d’obligation légale ou de consentement écrit du patient. »
L’interdiction demeure même si le patient décède, ou si le médecin est témoin dans une enquête ou suspecté d’un crime. De même, le médecin est tenu au secret professionnel même si l’information est rendue publique.
De plus, le médecin ne doit pas divulguer d'informations concernant un patient mineur, sauf si le fait de retenir ces informations risque de lui nuire. Il ne doit pas non plus divulguer ni faire référence à des cas cliniques identifiables.
En matière de réglementation légale, le droit à la confidentialité des informations personnelles est un droit établi pour les patients par la Constitution fédérale, qui stipule à l'article 5, point XIV :
« L’accès à l’information est garanti à tous, et la confidentialité des sources est protégée lorsque cela est nécessaire à l’exercice de leur profession. ».
En outre, la violation du droit d'un patient à la confidentialité de ses informations personnelles est punie d'une peine d'emprisonnement de 3 mois à 1 an, ou d'une amende, conformément à l'article 154 du Code pénal.
Confidentialité professionnelle en télémédecine
De manière générale, la télémédecine doit respecter les mêmes règles que les consultations en présentiel. Autrement dit, elle doit également garantir le respect du secret professionnel et préserver l'intégrité du patient.
Dans ce cas, le Conseil fédéral de médecine (CFM) réaffirme, conformément à l’article 3 de sa résolution 2.314/2022, que :
« Dans les services de télémédecine, les données et images des patients contenues dans les dossiers médicaux doivent être préservées, conformément aux réglementations légales et du CFM (Conseil fédéral de médecine brésilien) concernant la conservation, le traitement, l'intégrité, l'exactitude, la confidentialité, le respect de la vie privée, l'irréfutabilité et la garantie du secret professionnel des informations. ».
Dans ce contexte, les services de télésanté sont soumis à la LGPD (Loi générale brésilienne sur la protection des données). De plus, ces mesures sont mises en œuvre via un système de dossier médical électronique (SRES) agréé par le CFM (Conseil fédéral de médecine).
Dans quelles circonstances la confidentialité professionnelle peut-elle être levée ?
Le secret professionnel peut être levé lorsque le patient ou l'un de ses représentants légaux l'y autorise expressément. Il en va de même en cas de suspicion d'infraction.
Parmi ces situations, on peut citer les cas présumés de maltraitance ou d'agression à l'encontre de mineurs, de personnes âgées ou de conjoints. Cela inclut également les cas présumés de blessures résultant d'un acte criminel ou de blessures causées par des armes à feu et des armes similaires.
Le médecin peut également divulguer des informations concernant le diagnostic de maladies transmissibles aux autorités sanitaires lorsque cela présente un intérêt ou une importance scientifique.
Des spécifications plus détaillées concernant les exceptions au secret professionnel se trouvent dans le Code de déontologie médicale.
Déontologie médicale et confidentialité professionnelle
D'une manière générale, le respect du secret médical dépasse le cadre d'une obligation éthique ; il s'agit d'une obligation légale encadrée par la Constitution fédérale et le Code pénal. Mais, plus qu'une obligation, c'est un moyen de préserver la sécurité et la confiance du patient et de respecter la profession.
Les informations utilisées pour la rédaction de cet article proviennent du Code de déontologie médicale, de la Constitution fédérale et du Code pénal, mis à jour à la date de publication et susceptibles d'être modifiées.
